Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANPLATE
LE MATERIEL BIOMEDICAL LMB, société à responsabilité limitée, 4, rue de Presbourg, 75116 PARIS.

Numéro de dépôt :
1280766
Date de dépôt :
30/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1994

Présentation de la marque SCANPLATE

Déposée le 30 juillet 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MATERIEL BIOMEDICAL LMB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANPLATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE MATERIEL BIOMEDICAL LMB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque SCANPLATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANPLATE est expirée depuis le 30 juillet 1994.

LE MATERIEL BIOMEDICAL LMB a également déposé les autres marques suivantes : TYPAMAT , AUTOSCOPE , BIOSCOPE


LE MATERIEL BIOMEDICAL LMB, société à responsabilité limitée, 4, rue de Presbourg, 75116 PARIS. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Appareils d'analyse automatique d'échantillons, machines de groupages sanguins, leurs accessoires et leurs éléments constitutifs et notamment plaquettes de récipients pour réactions et disques de centrifugation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.